Conseil Municipal du 13 janvier 2016

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN –BULLIAT- LAMURE Mmes LORON – PERRET -DEFNET- MAISONNEUVE – GUILLET – Mrs PASCAL –TOURNISSOUX – PERRET – RECOUDES - RINGUET

Membres excusés : Mmes CHAVY – PRALUS - GUILLON

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Après lecture le compte rendu de la séance du 16 Décembre 2015 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1) Demande de subvention

2) Travaux divers

3) Convention

4) Personnel communal

5) Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) : document approuvé

Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé en Conseil Municipal le 16 décembre 2015.

La délibération d'approbation fait l'objet d'un affichage en Mairie ainsi qu'au panneau extérieur depuis le 7 janvier 2016, pour une durée minimum de un mois.

La mention de cette délibération a été insérée dans la rubrique "Annonces Légales" des journaux "le Progrès" le 13 janvier 2016 et "le Patriote Beaujolais" le 14 janvier 2016.

Le P.L.U. est exécutoire depuis le 15 janvier 2016, date à laquelle il a été déposé en Sous-Préfecture de Villefranche-sur-Saône.

Il est consultable en Mairie sous format papier.

Les pièces principales de ce document sont téléchargeables ci-dessous. Il est possible d'obtenir l'intégralité du dossier approuvé en apportant une clé Usb au secrétariat de Mairie.

Documents joints :

Classe en 6

La fête des conscrits du 5 et 6 mars se prépare :

Réunion chaque vendredi à 20 heures, salle du château (ancienne bibliothèque).

Si vous êtes né une année en 6 venez nous rejoindre.

Conseil Municipal du 16 décembre 2015

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN –BULLIAT- LAMURE Mmes LORON – PERRET -DEFNET- GUILLON– MAISONNEUVE – GUILLET – PRALUS – Mrs PASCAL –TOURNISSOUX - PERRET

Membres excusés : Mme CHAVY – Mrs RINGUET - RECOUDES

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Après lecture le compte rendu de la séance du 10 Novembre 2015 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1) PLU

2) Demandes de Subventions

3) Travaux divers

4) Projet SDCI

5) Mutualisation CCSB

6) Convention SPA

7) Convention adhésion TIPI

8) Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

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