Conseil Municipal du 12 octobre 2016

Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – LAMURE - BULLIAT - Mmes LORON  - DEFNET – MAISONNEUVE - PERRET – PRALUS - Mrs PERRET – PASCAL – RECOUDES - RINGUET

Membres excusés : Mmes CHAVY – GUILLON - GUILET - Mr TOURNISSOUX

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Après  lecture le compte rendu de la séance du 7 septembre 2016 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

  • 1) Demande de subvention
  • 2) Décision Budgétaire Modificative
  • 3) Travaux divers
  • 4) Indemnité au comptable
  • 5) Convention SPA
  • 6) Rapport annuel sur la qualité des eaux
  • 7) Fusion de Communauté de Communes
  • 8) Convention mise à disposition de matériel
  • 9) Personnel communal
  • 10) Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

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