DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 Novembre 2009

Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – BULLIAT- Mme  LORON -  Mrs  MONNET -TOURNISSOUX – Mmes CHAVY – DEPARDON – PRALUS – Mrs PEREK - SORNAY – COHEN – DUGELET - RINGUET

Membres excusés : Mr LAMURE – Mme BOULAND – Mr CHATELET

Membres absents : Mr GRILLET

Secrétaire de séance : Monsieur PEREK Franck

Après lecture, le compte-rendu de la séance du 21 octobre 2009 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1)      Déclaration d’Intention d’Aliéner.

2)      Subventions.

3)      Décision modificative.

4)      Devis.

5)      Baux communaux.

6)      Personnel communal

7)      Pass Foncier

8)      Changement de responsable de commission

9)      Questions diverses.

1)     DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER

En l’absence de D.I.A., nous poursuivons l’ordre du jour.

2)     SUBVENTIONS

            En l’absence de demande de subvention, nous poursuivons l’ordre du jour.

3)     DECISION MODIFICATIVE

            En l’absence de Décision Modificative, nous poursuivons l’ordre du jour.

4)     DEVIS

4.1 Monsieur DAUTUN informe le conseil municipal qu’il a consulté Mr LARGE et Mr AUDIFFRED pour la pose d’une barrière coulissante vers le collège.

            Après délibération, le conseil municipal unanime,

            ACCEPTE le devis proposé par Mr AUDIFFRED pour un montant hors taxes de

1 942.00 €

            PRECISE que les travaux ne seront pas réalisés dans l’immédiat.

            Monsieur DAUTUN précise que Mr LARGE souhaite être consulté pour d’autres travaux.

4.2 Monsieur DAUTUN informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de recourir à l’emprunt afin de payer la fin des travaux pour la station d’épuration. Les différentes offres de prêts sont examinées.

            Après délibération, le conseil municipal unanime,

            DECIDE de retenir l’offre de prêt de la caisse d’épargne dont les caractéristiques sont les suivantes :

            - Objet : station d’épuration

            - Montant : 300 000.00€

            - Type de contrat : taux fixe

            - Durée : 240 mois

            - Périodicité de remboursement : trimestrielle

            - Taux fixe : 4.12%

            - Montant de la première échéance : 5 591.72€

4.3 Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal d’un devis de la SEB d’un montant de 679.62€ TTC concernant l’éclairage du bureau de Monsieur le Maire. Le conseil municipal n’accepte pas le devis.

4.4 Monsieur DAUTUN donne lecture au conseil municipal du devis du SYDER d’un montant de

 123.00 € TTC concernant l’entretien des projecteurs de la façade des écoles. Le conseil municipal approuve le présent devis.

4.5 Monsieur DAUTUN donne lecture de la proposition faite par l’entreprise TOUPROP pour le nettoyage des communs des nouveaux locaux de la halte garderie et des bambin’ ou. Il propose une intervention une fois par semaine, pour un montant mensuel de 138 € H.T.

Le conseil municipal décide de retenir cette solution pour l’entretien des nouveaux locaux.

5)     BAUX COMMUNAUX

            Monsieur DAUTUN propose au Conseil Municipal d’attribuer le logement de type T2 situé dans le château, à Mme BERGERY et Mr BLANCO pour un loyer mensuel de 275 € hors charges.

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            APPROUVE le bail locatif à intervenir entre la commune et Mme BERGERY et Mr BLANCO

            PRECISE que le bail sera établi pour une durée de 13 mois à compter du  20 Novembre 2009  et qu’il prendra fin le 31 décembre 2010.

            FIXE le loyer mensuel à la somme de 275 € hors charges.

            AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à signer le bail à intervenir.

6)     PERSONNEL COMMUNAL

            Madame DEPARDON informe le Conseil Municipal que plusieurs candidatures sont arrivées pour le poste d’agent des services techniques et le poste d’ATSEM.

7)     PASS FONCIER

            Monsieur DAUTUN apporte des précisions sur le dossier concernant le pass foncier. Après vote (1 contre- 4 abstentions- 9 pour), le conseil municipal décide de poursuivre l’étude de ce projet par la mise en place de critères. Une réunion de la commission des finances sera programmée afin d’étudier le dossier.

8)     CHANGEMENT DE RESPONSABLE DE COMMISSION

            Monsieur DAUTUN informe le conseil municipal qu’il convient de remplacer Mr DUMONT dans les commissions communales. Mme PRALUS le remplacera dans la commission artisanat et commerce. Mr TOURNISSOUX le remplacera dans la commission appel d’offres.

9)     QUESTIONS DIVERSES

9.1 Monsieur COHEN informe le conseil municipal qu’à l’occasion du 50^ème anniversaire du collège, la commune s’occupera des invitations, de la publicité dans la presse et pot offert.

9.2 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal que le relais des caveaux demande une fermeture exceptionnelle à 2 heures du matin pour la nuit du 21 novembre 2009. Le conseil municipal donne son accord.

9.3 Madame PRALUS informe le conseil municipal que l’amicale des commerçants souhaite organiser une manifestation pour le 8 décembre 2009, sur la place Baudelaire. Le conseil municipal émet un avis favorable.

9.4 Monsieur DUGELET précise qu’il s’occupe de demander différents devis pour la sonorisation des rues du mois de décembre.

9.5 Monsieur SAVOYE rappelle au conseil municipal que les illuminations seront installées début décembre et enlever courant janvier 2010.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.