Réunion du Conseil Municipal du 26 mars 2008

Ordre du jour :

  1. Déclaration d'intention d'aliéner
  2. Décision modificative
  3. Constitution des commissions communales  -  Désignation des délégués des syndicats et organismes intercommunaux
  4. Hôtel le Baudelaire
  5. Lotissement Le Colombier
  6. SYDER : renforcement BT
  7. Promesse de vente M. MORIN Bernard
  8. Avenant pour extension des réseaux d'assainissement
  9. Demandes de subventions
  10. Devis
  11. Informations diverses

Début de séance à 20h15
 

Préambule :

Nous allons systématiquement mettre en ligne les comptes-rendus officiels des réunions du Conseil Municipal afin que vous puissiez avoir accès au détail des délibérations. Pour lire celui de cette séance, cliquez ici.

La lecture de ce document très formel est plutôt fastidieuse et parfois difficilement compréhensible pour quelqu’un qui n’a pas assisté aux débats.

Nous allons donc vous proposer, ici, un résumé commenté des points importants qui ont été discutés ou décidés lors du Conseil Municipal. Les points qui ne présentent pas d'intérêt général ne seront pas repris ici.

 

Déclaration d’Intention d’Aliéner

Pour mémoire : à chaque vente d’un bien immobilier sur son territoire, la commune peut exercer un droit de préemption sur le bien en question : elle est prioritaire à l’achat si l’intérêt général le justifie. La décision de préempter, ou pas, est discutée en Conseil Municipal.

Deux dossiers de vente sont à l’étude aujourd’hui :

Vente d’un appartement au 224, rue Pasteur

Vente d’un logement au 48, place de la Pompe

Le conseil municipal décide de ne pas exercer son droit de préemption.

 

Commissions

Le Conseil Municipal a procédé à la formation des Commissions Communales et au vote des représentants aux organismes et syndicats intercommunaux.

 

Les Commissions communales sont au nombre de onze :

Urbanisme : Assainissement, Aménagement, Voirie, Effluents et Permis de Construire

Artisanat et Commerce

Finance : Gestion des Biens Communaux, Entretien, Location et Sécurité

Communication : Interne et externe, Animations, Fêtes et Marchés, Tourisme, Jumelage, Retraités

Action Sociale : Affaires Scolaires, Bibliothèque, Sports

Impôts Directs

Listes électorales

Gestion du personnel Municipal

Environnement : Le parc, Le Bourg, les Hameaux, Les sentiers pédestres et VTT

Relation Cru Morgon

 

Parmi les organismes et syndicats intercommunaux, la plus importante pour la vie quotidienne de notre Village est sans doute la Communauté de Communes de la Région de Beaujeu. Elle a compétence pour tous les sujets et projets liés, en particulier, à la voirie, à la collecte des ordures ménagères et aux structures liées à la petite enfance.

 

Vous retrouverez le détail de toutes ces commissions dans les pages « Tout Savoir Sur Villié » au chapitre « Administration » ou en cliquant sur le lien suivant : cliquez ici.

 

Des articles, à venir prochainement, vous décriront les rôles, missions et fonctionnement des différentes commissions.

 

Hôtel LE BAUDELAIRE

Un projet de reprise de l’hôtel Le Baudelaire, actuellement propriété de la commune, est à l’étude. A date ce projet n’est pas suffisamment abouti pour que nous puissions vous en parler aujourd’hui. Toutefois, patience… Nous vous tiendrons au courant.

 

SYDER

Le Syndicat Départemental d’Energie du Rhône (SYDER) est propriétaire du réseau de distribution électrique du département. Ainsi, si EDF assure la partie commerciale de la distribution de l’électricité, le SYDER est compétent pour la maintenance et les évolutions du réseau.

 

Le SYDER informe la commune de travaux de renforcement, suite à problèmes, de la ligne basse tension qui part de l’angle de la route de Morgon et de la route de Belleville pour alimenter les habitations sur un tronçon d’environ 500m (route de Morgon et route de Belleville).

Le montant total des travaux se monte à 78 000 €. La commune participe à hauteur de 7%.

 

Le Conseil Municipal est sollicité sur le choix du mode de financement de cette participation : paiement en une fois, ou étalement sur 15 annuités. Il est décidé de continuer la pratique installée d’étaler ces financements sur 15 ans : cela permet, sur la durée, de lisser les dépenses liées au réseau électrique, plutôt que d’avoir de gros frais par à-coups.

 

Prochaine réunion du Conseil Municipal : le mercredi 9 avril, à 20h30