A l'occasion du 50ème anniversaire du collège, les élèves, les professeurs et le personnel d'hier et d'aujourd'hui sont cordialement invités
le 18 décembre à 18 heures au collège Jean-Claude RUET
de Villié-Morgon.
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 Novembre 2009
Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – BULLIAT- Mme LORON - Mrs MONNET -TOURNISSOUX – Mmes CHAVY – DEPARDON – PRALUS – Mrs PEREK - SORNAY – COHEN – DUGELET - RINGUET
Membres excusés : Mr LAMURE – Mme BOULAND – Mr CHATELET
Membres absents : Mr GRILLET
Secrétaire de séance : Monsieur PEREK Franck
Après lecture, le compte-rendu de la séance du 21 octobre 2009 est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
1) Déclaration d’Intention d’Aliéner.
2) Subventions.
3) Décision modificative.
4) Devis.
5) Baux communaux.
6) Personnel communal
7) Pass Foncier
8) Changement de responsable de commission
9) Questions diverses.
1) DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER
En l’absence de D.I.A., nous poursuivons l’ordre du jour.
2) SUBVENTIONS
En l’absence de demande de subvention, nous poursuivons l’ordre du jour.
3) DECISION MODIFICATIVE
En l’absence de Décision Modificative, nous poursuivons l’ordre du jour.
4) DEVIS
4.1 Monsieur DAUTUN informe le conseil municipal qu’il a consulté Mr LARGE et Mr AUDIFFRED pour la pose d’une barrière coulissante vers le collège.
Après délibération, le conseil municipal unanime,
ACCEPTE le devis proposé par Mr AUDIFFRED pour un montant hors taxes de
1 942.00 €
PRECISE que les travaux ne seront pas réalisés dans l’immédiat.
Monsieur DAUTUN précise que Mr LARGE souhaite être consulté pour d’autres travaux.
4.2 Monsieur DAUTUN informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de recourir à l’emprunt afin de payer la fin des travaux pour la station d’épuration. Les différentes offres de prêts sont examinées.
Après délibération, le conseil municipal unanime,
DECIDE de retenir l’offre de prêt de la caisse d’épargne dont les caractéristiques sont les suivantes :
- Objet : station d’épuration
- Montant : 300 000.00€
- Type de contrat : taux fixe
- Durée : 240 mois
- Périodicité de remboursement : trimestrielle
- Taux fixe : 4.12%
- Montant de la première échéance : 5 591.72€
4.3 Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal d’un devis de la SEB d’un montant de 679.62€ TTC concernant l’éclairage du bureau de Monsieur le Maire. Le conseil municipal n’accepte pas le devis.
4.4 Monsieur DAUTUN donne lecture au conseil municipal du devis du SYDER d’un montant de
123.00 € TTC concernant l’entretien des projecteurs de la façade des écoles. Le conseil municipal approuve le présent devis.
4.5 Monsieur DAUTUN donne lecture de la proposition faite par l’entreprise TOUPROP pour le nettoyage des communs des nouveaux locaux de la halte garderie et des bambin’ ou. Il propose une intervention une fois par semaine, pour un montant mensuel de 138 € H.T.
Le conseil municipal décide de retenir cette solution pour l’entretien des nouveaux locaux.
5) BAUX COMMUNAUX
Monsieur DAUTUN propose au Conseil Municipal d’attribuer le logement de type T2 situé dans le château, à Mme BERGERY et Mr BLANCO pour un loyer mensuel de 275 € hors charges.
Après délibération, le Conseil Municipal unanime,
APPROUVE le bail locatif à intervenir entre la commune et Mme BERGERY et Mr BLANCO
PRECISE que le bail sera établi pour une durée de 13 mois à compter du 20 Novembre 2009 et qu’il prendra fin le 31 décembre 2010.
FIXE le loyer mensuel à la somme de 275 € hors charges.
AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à signer le bail à intervenir.
6) PERSONNEL COMMUNAL
Madame DEPARDON informe le Conseil Municipal que plusieurs candidatures sont arrivées pour le poste d’agent des services techniques et le poste d’ATSEM.
7) PASS FONCIER
Monsieur DAUTUN apporte des précisions sur le dossier concernant le pass foncier. Après vote (1 contre- 4 abstentions- 9 pour), le conseil municipal décide de poursuivre l’étude de ce projet par la mise en place de critères. Une réunion de la commission des finances sera programmée afin d’étudier le dossier.
8) CHANGEMENT DE RESPONSABLE DE COMMISSION
Monsieur DAUTUN informe le conseil municipal qu’il convient de remplacer Mr DUMONT dans les commissions communales. Mme PRALUS le remplacera dans la commission artisanat et commerce. Mr TOURNISSOUX le remplacera dans la commission appel d’offres.
9) QUESTIONS DIVERSES
9.1 Monsieur COHEN informe le conseil municipal qu’à l’occasion du 50ème anniversaire du collège, la commune s’occupera des invitations, de la publicité dans la presse et pot offert.
9.2 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal que le relais des caveaux demande une fermeture exceptionnelle à 2 heures du matin pour la nuit du 21 novembre 2009. Le conseil municipal donne son accord.
9.3 Madame PRALUS informe le conseil municipal que l’amicale des commerçants souhaite organiser une manifestation pour le 8 décembre 2009, sur la place Baudelaire. Le conseil municipal émet un avis favorable.
9.4 Monsieur DUGELET précise qu’il s’occupe de demander différents devis pour la sonorisation des rues du mois de décembre.
9.5 Monsieur SAVOYE rappelle au conseil municipal que les illuminations seront installées début décembre et enlever courant janvier 2010.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
C’est jusqu’à plus de de 70 personnes qui se sont installées dans le salle des fêtes pour participer au cours de cuisine public, organisé lors de la foire du 11 novembre.
Le chef Fred Valette, spécialisé dans les cours de cuisines, a fait la démonstration de la réalisation d’un menu complet, allant des rillettes de truite à la mousse de Wasabi, à la tarte au citron meringuée (à l’italienne, avec du sucre au “petit boulé”), en passant par le poulet “Mère Blanc” et les gnocchis au parmesan.
Le public pouvait observer ce qui se passait dans les casseroles, grâce à une camera qui projetait l’image en direct, en gros plan sur le mur.
Fred a eu de l’aide pour fabriquer les gnocchis, car trois messieurs volontaires – dont Monsieur le Maire, Pierre Savoye - l’on assisté pour rouler ces délicieuses pâtes italiennes à base de pomme de terre.
A la fin de la séance, les convives ont pu déguster tous les plats dont les fameux gnocchis de Monsieur le Maire, accompagnés d’un beaujolais blanc et d’un Morgon Côte de Py offerts par le Cru.
Nous en profitons pour vous rappeler le petit sondage en cours, auquel nous vous demandons de répondre pour nous aider à améliorer le concept de cette foire. Vous pouvez participer en cliquant sur le lien ci-dessous.
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